En vigueur depuis le 22 avril 2005
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Maladies causées par le mercure et ses composés en agriculture
Résumé. Cet article explique quelles maladies peuvent être causées par le mercure dans l'agriculture, et quels sont les délais pour les prendre en charge.
Maladies causées par le mercure et ses composés
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE | LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX |
| Encéphalopathie aiguë. | 10 jours | Emploi et manipulation du mercure, de ses amalgames, des ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment au cours de travaux de : - traitement, conservation et utilisation de semences ; - traitement de peaux et travaux comportant la manipulation de poils d'animaux ou de produits traités. |
| Tremblement intentionnel. | 1 an | |
| Ataxie cérébelleuse. | 1 an | |
| Stomatite. | 30 jours | |
| Coliques et diarrhées. | 15 jours | |
| Néphrite azotémique. | 1 an | |
| Lésions eczématiformes (Cf. tableau 44) | Cf. tableau 44 |