Code rural et de la pêche maritime

Article Tableau n° 1

Article Tableau n° 1

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Tétanos professionnel

Résumé Le tétanos peut survenir après une exposition à des travaux agricoles ou à des animaux domestiques.

Tétanos professionnel

| DÉSIGNATION DES MALADIES |DÉLAI DE
prise en charge| TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER
la maladie | |---------------------------------------------------------------|-------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail.| 30 jours |Travaux agricoles, ainsi que tous travaux comportant un contact avec les animaux domestiques, leurs dépouilles ou leurs déjections.|


Historique des versions

Version 1

Tétanos professionnel

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE

prise en charge

TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER

la maladie

Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail.

30 jours

Travaux agricoles, ainsi que tous travaux comportant un contact avec les animaux domestiques, leurs dépouilles ou leurs déjections.