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Titre V

EXERCICE DU CULTE

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Intervention des aumôniers agréés

D352-1 — D352-6

Code pénitentiaire

Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article R351-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exercice du culte par les personnes détenues

Résumé Les prisonniers peuvent prier seuls ou avec d'autres dans des salles spécialisées.

Chaque personne détenue peut exercer le culte de son choix, à titre individuel dans sa cellule ou collectivement dans les salles prévues à cet effet, en présence des intervenants d'aumônerie.

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Article R351-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exercice du culte en détention

Résumé Les prisonniers ont le droit de pratiquer leur religion en prison.

Chaque personne détenue doit pouvoir satisfaire aux exigences de sa vie religieuse, morale ou spirituelle.
A son arrivée dans l'établissement pénitentiaire, elle est avisée de son droit de recevoir la visite d'un ministre du culte et d'assister aux offices religieux et aux réunions cultuelles organisées par les personnes agréées à cet effet.

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Article R351-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Assurance des activités religieuses pour les personnes détenues

Résumé Les détenus ont accès à des aumôniers pour pratiquer leur religion.

Les offices religieux, les réunions cultuelles et l'assistance spirituelle aux personnes détenues sont assurés, pour les différents cultes, par des aumôniers agréés.

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Article R351-4

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Interdiction du port des vêtements religieux dans les lieux collectifs

Résumé Les détenus doivent enlever leurs vêtements religieux en dehors de la salle de prière.

Le port des vêtements religieux par les personnes détenues est interdit dans les lieux à usage collectif, à l'exception de la salle de culte.
Les vêtements et objets de culte doivent être transportés par les personnes détenues dans un sac de la cellule à la salle de culte.

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Article R351-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Alimentation respectant les convictions philosophiques ou religieuses

Résumé Les détenus mangent des repas qui respectent leurs croyances.

Conformément à l'article R. 323-1, chaque personne détenue reçoit une alimentation variée, compte tenu, dans toute la mesure du possible, de ses convictions philosophiques ou religieuses.

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