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Composition

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Paragraphe 3

Dispositions communes (R)

R4432-9 — R4432-13

Code général des collectivités territoriales

Paragraphe 2 : Conseils de la culture, de l'éducation et de l'environnement (R)

Article R4432-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la région de Guadeloupe

Résumé Le conseil de la Guadeloupe comprend 25 membres de divers organisme de culture, d'éducation, et d'environnement et une personne compétente.

Le conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la région de Guadeloupe comprend vingt-cinq membres dont :

1° Huit représentants des organismes qui participent à la vie culturelle de la région ;

2° Huit représentants des organismes qui participent à la vie éducative, à l'enseignement et à la recherche dans la région ;

3° Huit représentants des organismes qui participent à la protection et à l'animation du cadre de vie de la région ;

4° Une personnalité désignée en raison de sa qualité ou de ses activités dans la région dans les domaines de la culture, de l'éducation et de l'environnement.

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Article R4432-6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la Guyane

Résumé Le conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la Guyane compte 22 membres : 9 pour la culture, 9 pour l'éducation, 9 pour l'environnement, et 1 personnalité spéciale.
Mots-clés : Gouvernance locale Conseil régional Culture Éducation Environnement Guyane

Le conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la région de Guyane comprend vingt-deux membres dont :

1° Sept représentants des organismes qui participent à la vie culturelle de la région ;

2° Sept représentants des organismes qui participent à la vie éducative, à l'enseignement et à la recherche dans la région ;

3° Sept représentants des organismes qui participent à la protection et à l'animation du cadre de vie de la région ;

4° Une personnalité désignée en raison de sa qualité et de ses activités dans la région dans les domaines de la culture, de l'éducation et de l'environnement.

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Article R4432-7

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Composition du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la région de la Réunion

Résumé Le conseil de la Réunion compte 31 membres issus des domaines de la culture, de l'éducation et de l'environnement, plus une personnalité reconnue.

Le conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la région de la Réunion comprend trente et un membres dont :

1° Dix représentants des organismes qui participent à la vie culturelle de la région ;

2° Dix représentants des organismes qui participent à la vie éducative, à l'enseignement et à la recherche dans la région ;

3° Dix représentants des organismes qui participent à la protection et à l'animation du cadre de vie de la région ;

4° Une personnalité désignée en raison de sa qualité ou de ses activités dans la région dans les domaines de la culture, de l'éducation et de l'environnement.

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Article R4432-8

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Disposition sur la représentation des organismes au conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement

Résumé Le code indique quels organismes peuvent avoir des membres au conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement, et comment choisir ces membres.

Les tableaux établis à l'annexe XV du présent code déterminent, pour chaque région, les organismes représentés au conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement, ainsi que le nombre et les modalités de désignation de leurs représentants.

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