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TITRE Ier

PARIS, MARSEILLE ET LYON

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Sous-section 1

Organisation de la commune de Marseille (R)

D2513-1 — R2513-2

Code général des collectivités territoriales

CHAPITRE III : Dispositions spécifiques aux communes de Marseille et de Lyon

Section 1 : Organisation

Sous-section 1 : Organisation de la commune de Marseille (R)

Sous-section 2 : Organisation de la commune de Lyon (R)

Section 2 : Attributions

Section 3 : Dispositions financières