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Paragraphe 2

Examens périodiques

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Article R4626-27

Surveillance médicale renforcée des agents spécifiés

Code du travail

Article R4626-26

Article R4626-26

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examens médicaux périodiques des agents

Résumé Les employés doivent voir un médecin tous les deux ans.

Les agents bénéficient d'un examen médical au moins tous les vingt-quatre mois.

Des examens médicaux ou, en application du premier alinéa de l'article R. 4623-31, des entretiens infirmiers peuvent être réalisés plus fréquemment, à l'appréciation du médecin du travail.

2 versions

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Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la périodicité et mise à jour des critères supplémentaires

Résumé des changements La fréquence minimale des examens médicaux est passée d’une fois par an à une fois tous les vingt‑quatre mois ; les modalités pour des examens plus fréquents ont été révisées et se réfèrent désormais à un article précis plutôt qu’à une liste détaillée de risques.

Les agents bénéficient d'un examen médical au moins tous les vingt-quatre mois.

Des examens médicaux ou, en application du premier alinéa de l'article R. 4623-31, des entretiens infirmiers peuvent être réalisés plus fréquemment, à l'appréciation du médecin du travail.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 1 mai 2008

Les agents bénéficient d'un examen médical au moins une fois par an.

Des examens plus fréquents peuvent être réalisés, à la diligence du médecin, pour les catégories d'agents exposés eux-mêmes à des risques particuliers ou susceptibles d'exposer leur entourage à des risques collectifs.