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Paragraphe 2

Télésanté au travail

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Article R4624-41-2

Pertinence et conditions des consultations médicales à distance

Code du travail

Article R4624-41-1

Article R4624-41-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de réalisation des visites et examens médicaux à distance

Résumé Les visites médicales peuvent se faire par vidéoconférence, si c'est ce que le professionnel de santé ou le travailleur veut et que les règles sont respectées.

Les visites et examens réalisés dans le cadre du suivi individuel de l'état de santé du travailleur peuvent être effectués à distance, par vidéotransmission, dans le respect des conditions prévues au titre VII du livre IV de la première partie du code de la santé publique, par les professionnels de santé mentionnés au I de l'article L. 4624-1 du présent code, à leur initiative ou à celle du travailleur.

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Version 1

Les visites et examens réalisés dans le cadre du suivi individuel de l'état de santé du travailleur peuvent être effectués à distance, par vidéotransmission, dans le respect des conditions prévues au titre VII du livre IV de la première partie du code de la santé publique, par les professionnels de santé mentionnés au I de l'article L. 4624-1 du présent code, à leur initiative ou à celle du travailleur.