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Paragraphe 3

Adaptation du suivi individuel de l'état de santé des travailleurs

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Article R4624-23

Définition des postes à risque dans le cadre du suivi individuel renforcé de l'état de santé des travailleurs

Code du travail

Article R4624-21

Article R4624-21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités de suivi individuel renforcé des travailleurs exposés à des risques particuliers

Résumé Un employé en poste à risque a un suivi médical renforcé.

Si le médecin du travail est informé et constate que le travailleur est affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail défini à l'article R. 4624-23, le travailleur bénéficie sans délai des modalités de suivi individuel renforcé prévues à la sous-section 2.

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Si le médecin du travail est informé et constate que le travailleur est affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail défini à l'article R. 4624-23, le travailleur bénéficie sans délai des modalités de suivi individuel renforcé prévues à la sous-section 2.