Code du travail

Article R4534-27

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Déblayage des pentes et des crêtes des parois de terrassement

Résumé On enlève les trucs dangereux des côtés des trous pour éviter les accidents.

Les pentes et les crêtes des parois sont débarrassées des éléments dont la chute présente un danger.


Historique des versions

Version 1

Les pentes et les crêtes des parois sont débarrassées des éléments dont la chute présente un danger.