Article R4534-15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Examen obligatoire du matériel et des équipements sur les chantiers
Résumé Toutes les machines et équipements sur un chantier doivent être inspectés avant d'être utilisés pour s'assurer qu'ils sont sûrs.
Le matériel, les engins, les installations et les dispositifs de protection de toute nature utilisés sur un chantier sont, avant leur mise ou remise en service, examinés dans toutes leurs parties en vue de s'assurer qu'ils sont conformes aux dispositions du présent chapitre.
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