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Section 16

Mesures d'hygiène

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Article R4534-141

Dispositions concernant la mise à disposition de l'eau potable et des installations sanitaires sur les chantiers

Code du travail

Article R4534-140

Article R4534-140

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation de véhicules aménagés pour les mesures d'hygiène sur les chantiers

Résumé Si les vestiaires ne sont pas adaptés, des véhicules spéciaux peuvent être utilisés pour que les travailleurs se lavent et se changent à l'abri de la pluie, et seulement si le local en sous-sol est propre, aéré et éclairé.

Lorsque les installations prévues à l'article R. 4534-139 ne sont pas adaptées à la nature du chantier, des véhicules de chantier spécialement aménagés à cet effet peuvent être utilisés pour permettre aux travailleurs d'assurer leur propreté individuelle, de disposer de cabinets d'aisances, de vestiaires et, si possible, de douches à l'abri des intempéries.
L'utilisation d'un local en sous-sol est exceptionnelle et n'est tolérée que s'il est possible de le tenir en état constant de propreté, de l'aérer et de l'éclairer convenablement.

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Lorsque les installations prévues à l'article R. 4534-139 ne sont pas adaptées à la nature du chantier, des véhicules de chantier spécialement aménagés à cet effet peuvent être utilisés pour permettre aux travailleurs d'assurer leur propreté individuelle, de disposer de cabinets d'aisances, de vestiaires et, si possible, de douches à l'abri des intempéries.

L'utilisation d'un local en sous-sol est exceptionnelle et n'est tolérée que s'il est possible de le tenir en état constant de propreté, de l'aérer et de l'éclairer convenablement.