Article R4532-53
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Documents techniques sur les matériaux contenant de l'amiante
Résumé Les documents sur les matériaux contenant de l'amiante doivent être inclus dans un plan de coordination pour la sécurité.
Les dossiers techniques regroupant les informations relatives à la recherche et à l'identification des matériaux contenant de l'amiante prévus aux articles R. 1334-22, R. 1334-27 et R. 1334-28 du code de la santé publique sont joints au plan général simplifié de coordination.
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