Article R4532-41
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conservation du registre-journal
Résumé Le coordonnateur garde le registre-journal pendant cinq ans après la fin des travaux.
Le registre-journal est conservé par le coordonnateur pendant une durée de cinq ans à compter de la date de réception de l'ouvrage.
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