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Paragraphe 1

Missions du coordonnateur

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Article R4532-12

Missions du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé pendant la conception d'un projet de bâtiment

Code du travail

Article R4532-11

Article R4532-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Missions du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé

Résumé Le coordonnateur vérifie que les règles de sécurité sont suivies sur le chantier.

Le coordonnateur veille, à ce que les principes généraux de prévention définis aux articles L. 4531-1 et L. 4535-1 soient effectivement mis en œuvre.

Il exerce ses missions sous la responsabilité du maître d'ouvrage.

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Historique des versions

Version 2

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Réorganisation de l’expression de la responsabilité

Résumé des changements La mention indiquant que le coordonnateur travaille sous la responsabilité du maître d’ouvrage a été déplacée dans une nouvelle phrase séparée.

Le coordonnateur veille, à ce que les principes généraux de prévention définis aux articles L. 4531-1 et L. 4535-1 soient effectivement mis en œuvre.

Il exerce ses missions sous la responsabilité du maître d'ouvrage.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 1 mai 2008

Le coordonnateur veille, sous la responsabilité du maître d'ouvrage, à ce que les principes généraux de prévention définis aux articles L. 4531-1 et L. 4535-1 soient effectivement mis en œuvre.