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Paragraphe 2

Dépassement de valeurs limites

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Article R4451-82

Suivi individuel renforcé des travailleurs exposés aux rayonnements

Code du travail

Article R4451-81

Article R4451-81

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suivi de santé après dépassement des valeurs limites d'exposition aux rayonnements ionisants

Résumé Si un travailleur est trop exposé aux rayonnements, il a un suivi médical spécial pendant un an.

Le travailleur concerné par le dépassement d'une des valeurs limites fixées aux articles R. 4451-6, R. 4451-7 et R. 4451-8 bénéficie, pendant les douze mois suivants le constat de ce dépassement, du suivi de l'état de santé applicable aux travailleurs classés en catégorie A.

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Version 1

Le travailleur concerné par le dépassement d'une des valeurs limites fixées aux articles R. 4451-6, R. 4451-7 et R. 4451-8 bénéficie, pendant les douze mois suivants le constat de ce dépassement, du suivi de l'état de santé applicable aux travailleurs classés en catégorie A.