Article R4445-6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mesures à prendre en cas de dépassement des valeurs limites d'exposition aux vibrations mécaniques
Résumé Si le bruit dépasse la limite, le patron doit vite réduire le bruit et comprendre pourquoi pour que cela ne se reproduise pas.
Lorsqu'en dépit des mesures mises en œuvre en application du présent chapitre, les valeurs limites d'exposition ont été dépassées, l'employeur :
1° Prend immédiatement des mesures pour ramener l'exposition au-dessous de celles-ci ;
2° Détermine les causes du dépassement des valeurs limites d'exposition et adapte les mesures de protection et de prévention en vue d'éviter un nouveau dépassement.
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