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Section 1

Dispositions communes à toutes les activités

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Article R4424-2

Dispositions en cas de risque biologique révélé par l'évaluation

Code du travail

Article R4424-1

Article R4424-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation d'agents biologiques moins dangereux

Résumé Si possible, l'employeur doit choisir des agents moins dangereux pour la santé des travailleurs.

Lorsque la nature de l'activité le permet, l'employeur évite l'utilisation d'un agent biologique dangereux pour la santé des travailleurs, en le remplaçant par un agent biologique qui, compte tenu des conditions d'emploi et de l'état des connaissances, n'est pas ou est moins dangereux.

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Version 1

Lorsque la nature de l'activité le permet, l'employeur évite l'utilisation d'un agent biologique dangereux pour la santé des travailleurs, en le remplaçant par un agent biologique qui, compte tenu des conditions d'emploi et de l'état des connaissances, n'est pas ou est moins dangereux.