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Section 2

Prescriptions complémentaires pour le levage de charges et le levage et le déplacement des travailleurs

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Sous-section 2

Levage et déplacement des travailleurs

R4324-29

Code du travail

Sous-section 1 : Levage des charges

Article R4324-24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Solidité et stabilité des équipements de levage

Résumé Les équipements de levage doivent être solides et stables pendant leur utilisation.

Les équipements de travail servant au levage des charges sont équipés et installés de manière à assurer leur solidité et leur stabilité pendant l'emploi, compte tenu notamment des charges à lever et des contraintes induites aux points de suspension ou de fixation aux structures.

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Article R4324-25

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Indication des charges maximales pour les appareils de levage

Résumé Les machines de levage doivent montrer combien de poids elles peuvent soulever au maximum.

Les appareils servant au levage de charges portent une indication visible de la ou des charges maximales d'utilisation et, le cas échéant, une plaque de charge donnant la charge nominale pour chaque configuration de l'appareil.

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Article R4324-26

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Marquage des accessoires de levage

Résumé Les outils de levage doivent avoir des marques pour montrer leurs caractéristiques importantes afin qu'ils soient utilisés en toute sécurité.

Les accessoires de levage sont marqués de façon à permettre d'en identifier les caractéristiques essentielles à une utilisation sûre.

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Article R4324-27

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Signalisation des équipements de levage de charges

Résumé Si un équipement de levage peut être confondu avec un autre, il faut le signaler clairement.

Si un équipement de travail servant au levage n'est pas destiné au levage de personnes et s'il existe une possibilité de confusion, une signalisation appropriée est apposée de manière visible.

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Article R4324-28

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prescriptions pour le levage des charges

Résumé Les outils pour soulever des objets doivent être bien installés pour éviter qu'ils blessent quelqu'un ou tombent.

Les équipements de travail servant au levage de charges sont équipés et installés de manière à réduire les risques liés aux mouvements des charges de façon que celles-ci :
1° Ne heurtent pas les travailleurs ;
2° Ne dérivent pas dangereusement ;
3° Ne se décrochent pas inopinément.

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