Article R4324-16
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Avertissements et dispositifs d'alerte pour les équipements de travail
Résumé Les équipements de travail doivent avoir des avertissements faciles à voir et à comprendre pour éviter les accidents.
Un équipement de travail comporte les avertissements, signalisations et dispositifs d'alerte indispensables pour assurer la sécurité des travailleurs.
Ces avertissements, signalisations et dispositifs d'alerte sont choisis et disposés de façon à être perçus et compris facilement, sans ambiguïté.
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