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Section 1

Prescriptions techniques communes

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Sous-section 4

Isolation et dissipation des énergies

R4324-18 — R4324-20

Code du travail

Sous-section 3 : Dispositifs d'alerte et de signalisation

Article R4324-16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avertissements et dispositifs d'alerte pour les équipements de travail

Résumé Les équipements de travail doivent avoir des avertissements faciles à voir et à comprendre pour éviter les accidents.

Un équipement de travail comporte les avertissements, signalisations et dispositifs d'alerte indispensables pour assurer la sécurité des travailleurs.
Ces avertissements, signalisations et dispositifs d'alerte sont choisis et disposés de façon à être perçus et compris facilement, sans ambiguïté.

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Article R4324-17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Indications de sécurité pour les équipements de travail réglables

Résumé Un équipement de travail doit indiquer comment le régler en toute sécurité et à quelle vitesse il devient dangereux.

Lorsque les opérateurs ont la possibilité de choisir et de régler les caractéristiques techniques de fonctionnement d'un équipement de travail, celui-ci comporte toutes les indications nécessaires pour que ces opérations soient accomplies d'une façon sûre.
La vitesse limite au-delà de laquelle un équipement de travail peut présenter des risques est précisée clairement.

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