Code du travail

Article R4222-1

Article R4222-1

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Renouvellement de l'air dans les locaux fermés

Résumé L'air dans les bureaux doit être changé régulièrement pour être sain et éviter les problèmes de chaleur, d'odeur et d'humidité.

Dans les locaux fermés où les travailleurs sont appelés à séjourner, l'air est renouvelé de façon à :
1° Maintenir un état de pureté de l'atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs ;
2° Eviter les élévations exagérées de température, les odeurs désagréables et les condensations.


Historique des versions

Version 1

Dans les locaux fermés où les travailleurs sont appelés à séjourner, l'air est renouvelé de façon à :

1° Maintenir un état de pureté de l'atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs ;

2° Eviter les élévations exagérées de température, les odeurs désagréables et les condensations.