Article R4214-9
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Implantation et dimensions des voies de circulation
Résumé Les chemins et escaliers doivent être sûrs pour les travailleurs.
L'implantation et les dimensions des voies de circulation, y compris les escaliers et les échelles fixes sont déterminées en tenant compte des dispositions du chapitre VI relatives à la prévention des incendies et l'évacuation.
Les voies de circulation sont conçues de telle sorte que :
1° Les piétons ou les véhicules puissent les utiliser facilement, en toute sécurité, conformément à leur affectation ;
2° Les travailleurs employés à proximité des voies de circulation n'encourent aucun danger.
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