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Article R233-89-1

Machines d'occasion conformes aux règles techniques

Code du travail

Article R231-62-1

Article R231-62-1

Si la nature de l'activité le permet, le chef d'établissement évite l'utilisation d'un agent biologique dangereux, en le remplaçant par un agent biologique qui, compte tenu des conditions d'emploi et de l'état des connaissances, n'est pas ou est moins dangereux pour la santé des travailleurs.

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Version 1

En vigueur à partir du vendredi 6 mai 1994

Abrogé le jeudi 1 mai 2008

Si la nature de l'activité le permet, le chef d'établissement évite l'utilisation d'un agent biologique dangereux, en le remplaçant par un agent biologique qui, compte tenu des conditions d'emploi et de l'état des connaissances, n'est pas ou est moins dangereux pour la santé des travailleurs.