Abrogé depuis le 2008-05-01 par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. 9 (V)
Les concentrations des agents chimiques présents dans l'atmosphère des lieux de travail figurant dans le tableau suivant ne doivent pas dépasser, dans la zone de respiration des travailleurs, les valeurs limites d'exposition professionnelle définies ci-après :
Tableau non reproduit (consulter le fac-similé)
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En vigueur à partir du dimanche 28 octobre 2007
Abrogé le jeudi 1 mai 2008
Les concentrations des agents chimiques présents dans l'atmosphère des lieux de travail figurant dans le tableau suivant ne doivent pas dépasser, dans la zone de respiration des travailleurs, les valeurs limites d'exposition professionnelle définies ci-après :
Tableau non reproduit (consulter le fac-similé)
En vigueur à partir du vendredi 10 février 2006
Les concentrations des agents chimiques présents dans l'atmosphère des lieux de travail figurant dans le tableau suivant ne doivent pas dépasser les valeurs limites d'exposition professionnelle définies ci-après :
Tableau non reproduit, consulter le fac-similé
En vigueur à partir du dimanche 28 décembre 2003
Les concentrations en benzène, en poussières de bois, en chlorure de vinyle et en plomb métallique et ses composés présents dans l'atmosphère des lieux de travail ne doivent pas dépasser les valeurs limites d'exposition professionnelle définies ci-après :
DENOMINATION : Benzène.
NUMERO CE (1) : 200-753-7
NUMERO inventaire CAS (2) : 71-43-2
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 3,25
ppm (5) : 1
OBSERVATIONS : Peau (6).
DENOMINATION : Bois (poussières de).
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 1
MESURES transitoires : Valeur limite (7) : 5 mg/m3 jusqu'au 30 juin 2005.
DENOMINATION : Chlorure de vinyle monomère.
NUMERO CE (1) : 200-831-0
NUMERO inventaire CAS (2) : 75-01-4
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 2,59
ppm (5) : 1
DENOMINATION : Plomb métallique et ses composés.
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 0,10
OBSERVATIONS : Limite pondérale définie en plomb métal (Pb).
MESURES transitoires : Valeur limite : 0,15 mg/m3 moyenne sur 40 heures jusqu'au 1er avril 2004.
(1) Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (Einecs).
(2) Numéro du Chemical Abstract Service (American Chemical Society).
(3) La valeur limite d'exposition professionnelle est une valeur limite de moyenne d'exposition professionnelle mesurée ou calculée par rapport à une période de 8 heures.
(4) mg/m3 : milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 kPa (760 mm de mercure).
(5) Ppm : parties par million en volume dans l'air (ml/m3).
(6) Une pénétration cutanée s'ajoutant à l'inhalation réglementée est possible.
(7) Mesurée ou calculée par rapport à une période de 8 heures.
En vigueur à partir du samedi 3 février 2001
Les concentrations en benzène et en chlorure de vinyle présents dans l'atmosphère des lieux de travail ne doivent pas dépasser les valeurs limites d'exposition professionnelle définies ci-après :
DENOMINATION : Benzène.
NUMERO inventaire européen (1) : 200-753-7
NUMERO inventaire CAS (2) : 71-43-2
VALEURS LIMITES mg/m3 (3) : 3,25
VALEURS LIMITES ppm (4) : 1
OBSERVATIONS : Peau (5)
MESURES transitoires : Valeur limite (6) : 3 ppm (9,75 mg/m3) jusqu'au 27 juin 2003
DENOMINATION : Chlorure de vinyle monomère (7).
NUMERO inventaire européen (1) : 200-831-0
NUMERO inventaire CAS (2) : 75-01-4
VALEURS LIMITES mg/m3 (3) : 2,59
VALEURS LIMITES ppm (4) : 1
(1) Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (Einecs).
(2) Numéro du Chemical Abstract Service (American Chemical Society).
(3) mg/m3 : milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 kPa (760 mm de mercure).
(4) ppm : parties par million en volume dans l'air (ml/m3).
(5) Une pénétration cutanée s'ajoutant à l'inhalation réglementée est possible.
(6) Mesurées ou calculées par rapport à une période de huit heures.
(7) La valeur limite est mesurée ou calculée par rapport à une période de huit heures.