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Section 2

Obligations particulières d'information et de formation

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Article L4161-1

Facteurs de risques professionnels

Code du travail

Article L4154-4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Informations pour les salariés temporaires en cas de travaux urgents

Résumé Si un travail urgent est nécessaire pour la sécurité, l'entreprise doit informer les employés temporaires qualifiés sur ce qui pourrait les mettre en danger.

Lorsqu'il est fait appel, en vue de l'exécution de travaux urgents nécessités par des mesures de sécurité, à des salariés temporaires déjà dotés de la qualification nécessaire à cette intervention, le chef de l'entreprise utilisatrice leur donne toutes les informations nécessaires sur les particularités de l'entreprise et de son environnement susceptibles d'avoir une incidence sur leur sécurité.

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Lorsqu'il est fait appel, en vue de l'exécution de travaux urgents nécessités par des mesures de sécurité, à des salariés temporaires déjà dotés de la qualification nécessaire à cette intervention, le chef de l'entreprise utilisatrice leur donne toutes les informations nécessaires sur les particularités de l'entreprise et de son environnement susceptibles d'avoir une incidence sur leur sécurité.