Code du travail
Titre Ier : Placement
Chapitre préliminaire
Abrogé1 mai 2008Chapitre Ier : Service public du placement
Abrogé19 janvier 2005Section 1 : Organismes qui concourent au service public du placement
Abrogé19 janvier 2005Section 2 : Diffusion et publicité des offres et demandes d'emploi
Abrogé19 janvier 2005Section 3 : Inscription sur la liste des demandeurs d'emploi
Abrogé19 janvier 2005Section 4 : Agence nationale pour l'emploi
Abrogé19 janvier 2005Section 5 : Rôle des collectivités territoriales
Abrogé19 janvier 2005Section 6 : Dispositions diverses
Abrogé19 janvier 2005Chapitre Ier : Service public de l'emploi
Abrogé1 mai 2008Section 1 : Organismes concourant au service public de l'emploi
Abrogé1 mai 2008Section 3 : Inscription sur la liste des demandeurs d'emploi
Abrogé1 mai 2008Section 4 : Placement et accompagnement des demandeurs d'emploi
Abrogé1 mai 2008Section 6 : Dispositions diverses
Abrogé1 mai 2008Chapitre II : Placement privé
Abrogé1 mai 2008Section 1 : Placement gratuit
Abrogé19 janvier 2005Section 2 : Placement payant
Abrogé19 janvier 2005Section 3 : Dispositions communes
Abrogé19 janvier 2005Abrogé depuis le jeudi 1 mai 2008
En vigueur du vendredi 23 novembre 1973 au mercredi 30 avril 2008