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Section 5

Dispositions spécifiques aux établissements d'activités physiques ou sportives qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique

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Article R322-43

Utilisation de l'équipement de protection individuelle personnel en plongée subaquatique

Code du sport

Article R322-42

Article R322-42

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conformité de la fiche de sécurité dans les établissements de plongée

Résumé Les clubs de plongée doivent remplir des fiches de sécurité comme l'exige le manuel de sécurité.

Dans les établissements de la présente section, la fiche de sécurité à l'article R. 4461-13 du code du travail est établie conformément aux dispositifs du manuel de sécurité hyperbare mentionné à l'article R. 322-40.

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Dans les établissements de la présente section, la fiche de sécurité à l'article R. 4461-13 du code du travail est établie conformément aux dispositifs du manuel de sécurité hyperbare mentionné à l'article R. 322-40.