Article D322-17
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Affichage des diplômes et du plan de surveillance dans les établissements de natation
Résumé Les piscines doivent montrer les diplômes des surveillants et un plan de secours.
Tout établissement mentionné à l'article D. 322-12 doit comporter, en un lieu visible de tous, une mention des diplômes et titres des personnes assurant la surveillance ainsi qu'un extrait du plan d'organisation de la surveillance et des secours.
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