Article D211-41
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mandat et renouvellement des membres du conseil d'administration
Résumé Les membres du conseil d'administration de l'école de voile ont un mandat de trois ans renouvelable, et s'il y a un départ, quelqu'un d'autre est nommé pour finir le mandat, sauf pour les élus.
Le mandat des membres du conseil d'administration est de trois ans. Il est renouvelable.
En cas de vacance du siège d'un membre du conseil d'administration survenant plus de six mois avant l'expiration de son mandat, un autre membre est nommé dans les mêmes conditions pour la durée du mandat à courir, sauf pour les membres élus qui sont remplacés par leur suppléant jusqu'à la fin du mandat détenu par le titulaire.
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