Code du sport

Article A231-6

Article A231-6

Selon les disciplines, les sportifs visés à l'article L. 231-6 sont soumis aux examens suivants :
1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :
a) Sports mécaniques ;
b) Sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
c) Disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;
d) Sports de combats (pieds-poings).
2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :
a) Sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
b) Sports sous-marins.
3° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant : numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :
― athlétisme (courses uniquement) ;
― aviron ;
― biathlon ;
― course d'orientation ;
― cyclisme ;
― natation ;
― pentathlon moderne ;
― roller skating ;
― ski de fond ;
― triathlon.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 30 avril 2008

Abrogé le dimanche 26 juin 2016

Selon les disciplines, les sportifs visés à l'article L. 231-6 sont soumis aux examens suivants :

1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

a) Sports mécaniques ;

b) Sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

c) Disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;

d) Sports de combats (pieds-poings).

2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

a) Sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

b) Sports sous-marins.

3° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant : numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :

― athlétisme (courses uniquement) ;

― aviron ;

― biathlon ;

― course d'orientation ;

― cyclisme ;

― natation ;

― pentathlon moderne ;

― roller skating ;

― ski de fond ;

― triathlon.