Code du sport
Annexes partie réglementaire - Arrêtés
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Annexes du Code du Sport
Résumé. Les annexes du Code du sport expliquent les règles pour les élections, formations, diplômes et l'enseignement des sports ainsi que les règles de sécurité et d'organisation pour divers équipements et activités sportives.
En vigueur depuis le mercredi 30 avril 2008
Annexes partie réglementaire - Arrêtés
Annexes II
Annexes III