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Les œuvres cinématographiques

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Sélection de l'œuvre cinématographique de longue durée représentant le cinéma français aux Oscars

A210-11 — A210-12

Code du cinéma et de l'image animée

Sous-section 2 : Sécurité du support pellicule des œuvres cinématographiques

Article D210-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sécurité du support pellicule des œuvres cinématographiques

Résumé Les pellicules pour les films doivent respecter une norme de sécurité française.

La pellicule utilisée pour tous travaux de production ou de reproduction cinématographique est établie sur support de sécurité répondant aux conditions imposées par la norme française S. 24.001.

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Article D210-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Interdiction de la circulation, distribution et projection de copies de films non conformes

Résumé Les films sur pellicule doivent respecter des normes strictes, sinon ils doivent être détruits ou stockés en sécurité.

Sont interdites la circulation, la distribution et la projection de copies positives établies sur pellicule ne répondant pas aux prescriptions de la norme française S. 24.001.
Les copies positives retirées de la circulation sont soit détruites, s'il existe des éléments négatifs ou contretypes propres à assurer le retirage des copies sur support de sécurité, soit placées en blockhaus aux fins de conservation ou d'établissement des éléments contretypes nécessaires au tirage de nouvelles copies.

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Article D210-10

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Conditions de reproduction des œuvres cinématographiques

Résumé On peut reproduire des films à partir d'éléments négatifs non conformes à la norme française S. 24.001 seulement si c'est pour faire des copies positives d'exploitation.

Les travaux de reproduction à partir d'éléments négatifs ne répondant pas aux prescriptions de la norme française S. 24.001 ne sont autorisés qu'à condition qu'il s'agisse de travaux destinés à l'établissement d'éléments contretypes ou marrons susceptibles d'être utilisés au tirage des copies positives d'exploitation.

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