Section précédente
Section 2
Règles relatives à la formation des télépilotes qui utilisent, à des fins de loisir, des aéronefs sans équipage à bord ne transportant pas de passagers
D6214-10 — D6214-14
Section parente
Livre II
LA CIRCULATION AÉRIENNE
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Chapitre Ier
Contrôle
R6221-1
Chapitre Ier : Contrôle
Section 1 : Règles de sécurité
Section 2 : Personnels des services de la circulation aérienne
Chapitre II : Enquêtes de sécurité relatives à un accident ou à un incident de l'aviation civile
Chapitre III : Compte rendu d'évènements
Section 1 : Autorité compétente au sens du règlement (UE) n° 376-2014 du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014
Section 2 : Dispositions applicables aux aéronefs qui ne sont pas soumis au règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018
Chapitre IV : Prises de vues aériennes
Chapitre V : Contrôles de l'alcoolémie et de l'usage de stupéfiants
Section 1 : Contrôles de l'alcoolémie
Section 2 : Contrôles de l'usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
