Code des transports

Article R5545-6-24

Article R5545-6-24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen médical spécifique aux marins + renouvellement de certificats

Résumé Les marins passent un examen spécial puis renouvellent leur certificat afin de rester aptes à naviguer tout en étant informés des risques liés à leurs fonctions.
Mots-clés : Santé au travail Médical maritime Certification navigation Réglementation du travail

La visite d'information et de prévention mentionnée à l'article R. 4624-10 du code du travail est remplacée par l'examen médical prévu à l'article R. 5521-3 du présent code et les examens périodiques mentionnés à l'article R. 4624-16 du code du travail sont remplacés par le renouvellement du certificat dans les conditions des articles R. 5521-8 et R. 5521-12 du présent code en vue, notamment, de s'assurer du maintien de l'aptitude médicale de l'intéressé au poste de travail occupé et de l'informer sur les conséquences médicales des expositions au poste de travail et du suivi médical nécessaire.

Outre les objectifs mentionnés à l'article R. 5521-3, cet examen médical a par ailleurs pour objet :

1° D'informer le travailleur sur les risques des expositions au poste de travail et le suivi médical nécessaire ;

2° De sensibiliser le travailleur sur les moyens de prévention à mettre en œuvre ;

3° De proposer éventuellement les adaptations du poste ou l'affectation à d'autres postes.


Historique des versions

Version 1

La visite d'information et de prévention mentionnée à l'article R. 4624-10 du code du travail est remplacée par l'examen médical prévu à l'article R. 5521-3 du présent code et les examens périodiques mentionnés à l'article R. 4624-16 du code du travail sont remplacés par le renouvellement du certificat dans les conditions des articles R. 5521-8 et R. 5521-12 du présent code en vue, notamment, de s'assurer du maintien de l'aptitude médicale de l'intéressé au poste de travail occupé et de l'informer sur les conséquences médicales des expositions au poste de travail et du suivi médical nécessaire.

Outre les objectifs mentionnés à l'article R. 5521-3, cet examen médical a par ailleurs pour objet :

1° D'informer le travailleur sur les risques des expositions au poste de travail et le suivi médical nécessaire ;

2° De sensibiliser le travailleur sur les moyens de prévention à mettre en œuvre ;

3° De proposer éventuellement les adaptations du poste ou l'affectation à d'autres postes.