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LIVRE V

LES GENS DE MER

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Section 1

Marins

R5511-1 — R5511-2

Code des transports

TITRE IER : DÉFINITIONS ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Chapitre Ier : Définition

Section 1 : Marins

Section 2 : Gens de mer

Section 3 : Gens de mer autres que marins

Section 4 : Personnels autres que gens de mer