Article A2271-74
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des articles prohibés dans les approvisionnements de bord
Résumé Les fournitures de bord ne doivent pas contenir les objets interdits, qui sont listés dans l'article A2271-44.
La liste des articles prohibés dans des approvisionnements de bord est identique à celle figurant à l'article A. 2271-44. Les articles prohibés doivent être traités conformément à l'article A. 2271-46.
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