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Livre II

Régimes rattachés au régime général et régimes spéciaux

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Section 1

Défense passive

R147 — R154

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Titre Ier : Régimes applicables à certains personnels militaires et assimilés

Chapitre III : Afféctés spéciaux et membres de la défense passive

Section 1 : Défense passive