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Titre III

ALLOCATIONS ET MAJORATIONS

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Section 1

Dispositions générales

L132-1 — L132-3

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Chapitre II : Allocations spéciales aux grands mutilés

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dispositions applicables aux personnes assimilées aux militaires et aux victimes civiles de guerre