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Titre III

Menaces et crises sanitaires graves

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Section 1

Modalités d'affectation des réservistes

D3134-1 — R3134-3

Code de la santé publique

Chapitre IV : Règles d'emploi de la réserve

Section 1 : Modalités d'affectation des réservistes

Section 2 : Mise à disposition des professionnels de santé