Article D3115-15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Identification des lieux de désinfection, désinsectisation ou dératisation
Résumé Le chef du point d'entrée doit montrer où se feront les nettoyages pour empêcher les maladies.
Le gestionnaire d'un point d'entrée identifie les lieux qui sont, le cas échéant, affectés aux mesures de désinfection, désinsectisation ou dératisation d'un moyen de transport ou de biens transportés.
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