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Titre Ier

Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles

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Section 1

Données et modalités de transmission à l'autorité sanitaire

R3113-1 — R3113-7

Code de la santé publique

Chapitre III : Transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire

Section 1 : Données et modalités de transmission à l'autorité sanitaire

Section 2 : Liste des maladies