Article R6154-8
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modalités de calcul de la quote-part du forfait technique
Résumé Les radiologues reçoivent 20 % du coût total des scans qu'ils font en libéral.
La quote-part du forfait technique mentionnée au dernier alinéa de l'article L. 6154-3 est fixée à 20 % de son montant.
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