Code de la santé publique

Article D6146-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des chefs de pôle dans les centres hospitaliers

Résumé Les responsables des pôles dans les hôpitaux sont nommés pour quatre ans, et cela peut être renouvelé.

Dans les centres hospitaliers et les centres hospitaliers universitaires, les chefs de pôle sont nommés pour une période de quatre ans renouvelable.

3 versions

Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression des règles spécifiques pour les praticiens militaires

Résumé des changements La nouvelle version supprime les dispositions particulières concernant l’attribution des postes aux praticiens des armées et simplifie la procédure d’appointement à une nomination par le directeur.

Dans les centres hospitaliers et les centres hospitaliers universitaires, les chefs de pôle sont nommés pour une période de quatre ans renouvelable.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout d’une procédure conjointe avec le ministère de la Défense pour les chefs de pôle militaires

Résumé des changements La nomination des chefs de pôle peut désormais se faire conjointement avec le ministre de la Défense lorsqu’ils sont praticiens des armées, et ils doivent être proposés ou choisis conformément à l’article R 6146‑2.

En vigueur à partir du dimanche 5 mai 2019

Dans les centres hospitaliers et les centres hospitaliers universitaires, les chefs de pôle sont nommés par le directeur ou, lorsque le chef de pôle est un praticien des armées, conjointement par le directeur et le ministre de la défense, pour une période de quatre ans renouvelable.

Lorsque le chef de pôle est un praticien des armées, il est proposé ou choisi conformément aux dispositions de l'article R. 6146-2.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 16 juin 2010

Dans les centres hospitaliers et les centres hospitaliers universitaires, les chefs de pôle sont nommés par le directeur pour une période de quatre ans renouvelable.