Article D6124-401
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'organisation des cliniques chirurgicales
Résumé Une clinique chirurgicale doit avoir assez de lits pour les patients, au moins quinze, sauf pour les traitements rapides, où quatre suffisent.
L'organisation générale, le personnel, le matériel et tous les services d'une clinique chirurgicale doivent être fonction du nombre maximal de malades pouvant y être normalement admis et opérés.
Toute nouvelle installation doit comporter un minimum de quinze lits.
Toutefois, dans le cas d'établissements spécialisés dans les traitements ne nécessitant en général qu'une hospitalisation de courte durée, le nombre de lits peut être moindre sans être inférieur à quatre.
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