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Paragraphe 3

Conditions particulières à la modalité : “ radiothérapie externe, curiethérapie ”

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Article D6124-133-13

Obligation de connexion des accélérateurs à particules pour la radiothérapie et la curiethérapie

Code de la santé publique

Article D6124-133-12

Article D6124-133-12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Charte de fonctionnement des unités de radiothérapie

Résumé Le responsable de l'unité de radiothérapie doit faire une charte expliquant comment elle fonctionne et ce qu'elle utilise, et la mettre à jour en cas de changement.

Une charte de fonctionnement propre à l'unité de radiothérapie est établie par le titulaire de l'autorisation et précise notamment :

1° L'organisation de la structure, en ce qui concerne les modalités de mise en œuvre de la continuité des traitements de radiothérapie prévues au 2 de l'article D. 6124-133-11 ;

2° Les équipements et techniques de radiothérapie utilisés par la structure de radiothérapie.

Cette charte est révisée dès qu'il y a évolution des équipements et des techniques de prise en charge utilisés au sein de l'unité de radiothérapie, et transmise sans délai au directeur général de l'agence régionale de santé territorialement compétente.

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Version 1

Une charte de fonctionnement propre à l'unité de radiothérapie est établie par le titulaire de l'autorisation et précise notamment :

1° L'organisation de la structure, en ce qui concerne les modalités de mise en œuvre de la continuité des traitements de radiothérapie prévues au 2 de l'article D. 6124-133-11 ;

2° Les équipements et techniques de radiothérapie utilisés par la structure de radiothérapie.

Cette charte est révisée dès qu'il y a évolution des équipements et des techniques de prise en charge utilisés au sein de l'unité de radiothérapie, et transmise sans délai au directeur général de l'agence régionale de santé territorialement compétente.