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Paragraphe 2

Conditions particulières à la modalité : “ chirurgie oncologique ”

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Article D6124-132-3

Organisation de la coopération multidisciplinaire en chirurgie oncologique complexe

Code de la santé publique

Article D6124-132-2

Article D6124-132-2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Participation d'un chirurgien qualifié aux réunions de concertation pluridisciplinaires en cancérologie

Résumé Un chirurgien qualifié doit assister aux réunions pour les patients ayant besoin d'une chirurgie du cancer.

Sans préjudice de l'application des dispositions des articles R. 6123-91-2 et R. 6123-91-3, au moins un chirurgien, ayant les qualifications mentionnées à l'article D. 6124-132-1, participe soit physiquement soit par visioconférence, à la réunion de concertation pluridisciplinaire traitant du dossier d'un patient susceptible de bénéficier d'une chirurgie oncologique.

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Sans préjudice de l'application des dispositions des articles R. 6123-91-2 et R. 6123-91-3, au moins un chirurgien, ayant les qualifications mentionnées à l'article D. 6124-132-1, participe soit physiquement soit par visioconférence, à la réunion de concertation pluridisciplinaire traitant du dossier d'un patient susceptible de bénéficier d'une chirurgie oncologique.