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Paragraphe 2

Conditions particulières à la mention “ réadaptation ”

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Article D6124-209

Prise en charge des patients en hospitalisation à domicile avec mention 'réadaptation'

Code de la santé publique

Article D6124-208

Article D6124-208

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions techniques de la réadaptation en hospitalisation à domicile

Résumé En soins à domicile, les patients doivent avoir au moins cinq séances de rééducation par semaine, par au moins deux types de professionnels.

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient au moins cinq actes de rééducation ou réadaptation par semaine. Ces actes relèvent d'au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :

- masso-kinésithérapie ;

- ergothérapie ;

- diététique ;

- orthophonie ;

- psychomotricité ;

- activité physique adaptée.

Parmi ces actes, au moins trois relèvent de la compétence de deux professions de santé différentes.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision des pratiques et renforcement des exigences professionnelles

Résumé des changements La nouvelle version précise les pratiques thérapeutiques autorisées (masso‑kinésithérapie, ergothérapie, diététique, orthophonie, psychomotricité et activité physique adaptée) et impose que parmi les actes dispensés au patient au moins trois proviennent de deux professions différentes.

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient au moins cinq actes de rééducation ou réadaptation par semaine. Ces actes relèvent d'au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :

- masso-kinésithérapie ;

- ergothérapie ;

- diététique ;

- orthophonie ;

- psychomotricité ;

- activité physique adaptée.

Parmi ces actes, au moins trois relèvent de la compétence de deux professions de santé différentes.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 1 juin 2023

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient au moins cinq actes de rééducation ou réadaptation par semaine. Ces actes relèvent de la compétence d'au moins deux professions de santé différentes.