Article R6123-91-13
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application des dispositions de qualité en cancérologie aux titulaires d'autorisation de neurochirurgie
Résumé Les neurochirurgiens qui traitent le cancer doivent suivre les règles de qualité, sauf pour certaines exceptions.
I.-Les titulaires d'autorisation de neurochirurgie, lorsqu'ils pratiquent des actes thérapeutiques à visée curative des tumeurs cancéreuses rattachés à cette autorisation, se voient également appliquer les dispositions de la présente sous-section à l'exception des dispositions du 2° de l'article R. 6123-91-1 et des articles R. 6123-91-4 et R. 6123-91-12.
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