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Livre III

Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers et assistants dentaires

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Section 1

Titulaires d'un diplôme permettant l'exercice de la profession de diététicien

D4371-1

Code de la santé publique

Titre VII : Profession de diététicien

Chapitre Ier : Exercice de la profession

Section 1 : Titulaires d'un diplôme permettant l'exercice de la profession de diététicien

Section 1 bis : Enregistrement des membres de la profession de diététicien

Section 1 ter : Transmission d'informations aux fins d'enregistrement des personnes exerçant la profession de diététicien

Section 2 : Ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen

Chapitre II : Dispositions pénales