Article D4113-121-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Identification des professionnels autorisés à exercer partiellement
Résumé Les docteurs avec une autorisation partielle sont listés avec leur titre et leur domaine d'activité autorisé.
Les professionnels ayant obtenu une autorisation d'exercice partiel de la profession concernée figurent sur une liste distincte qui contient le titre professionnel sous lequel ils sont autorisés à exercer et le champ d'activités correspondant.
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